1. Éditeur du site
Les présentes mentions légales précisent l’identité de l’éditrice et de l’hébergeur du site https://minouetnemo-petsitter-nantes.fr ainsi que les conditions d’utilisation du site.
Éditrice : Céline Arnaudeau — Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Minou et Némo
Adresse professionnelle : 69 boulevard Joliot-Curie, 44200 Nantes, France
N° SIREN : 853 040 152
N° SIRET : 853 040 152 00029
Code NAF / APE : 96.09Z
Immatriculation : [mention à reprendre du justificatif d’immatriculation : RNE et, le cas échéant, RCS avec la ville du greffe]
N° de TVA intracommunautaire : FR23853040152
Téléphone : 07 53 64 24 59
E-mail : petsittingnantes@outlook.fr
Directrice de la publication : Céline Arnaudeau
2. Hébergeur du site
Éditrice : Céline Arnaudeau — Entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : Minou et Némo
Adresse professionnelle : 69 boulevard Joliot-Curie, 44200 Nantes, France
N° SIREN : 853 040 152
N° SIRET : 853 040 152 00029
Code NAF / APE : 96.09Z
Immatriculation : [mention à reprendre du justificatif d’immatriculation : RNE et, le cas échéant, RCS avec la ville du greffe]
N° de TVA intracommunautaire : FR23853040152
Téléphone : 07 53 64 24 59
E-mail : petsittingnantes@outlook.fr
Directrice de la publication : Céline Arnaudeau
3. Conception et réalisation
Raison sociale : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Site web : https://www.infomaniak.com/
Téléphone : +41 22 820 35 44
Conception et développement du site : Mésangeweb
Site web : https://www.mesangeweb.fr/
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos et autres éléments présents sur ce site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Ils appartiennent à Céline Arnaudeau ou à leurs titulaires respectifs.
Sauf autorisation préalable du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.
Crédits photographiques et illustrations : [à compléter selon les contenus utilisés].
5. Informations et disponibilité du site
Céline Arnaudeau veille à fournir des informations exactes et à jour. Si vous constatez une erreur ou une omission, vous pouvez la signaler à petsittingnantes@outlook.fr.
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La responsabilité de l’éditrice peut être engagée dans les conditions prévues par la loi.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles et cookies
Les informations relatives aux données personnelles traitées dans le cadre des prises de contact et, le cas échéant, aux cookies utilisés sur le site sont présentées dans la politique de confidentialité.
Politique de confidentialité : [insérer le lien vers la page publiée].
8. Médiation de la consommation
En cas de litige relatif à une prestation, le client peut adresser une réclamation écrite à Céline Arnaudeau :
- Par e-mail : petsittingnantes@outlook.fr
- Par courrier : 69 boulevard Joliot-Curie, 44200 Nantes, France.
Si cette démarche ne permet pas de résoudre le litige, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise, dans les conditions légales applicables.
Nom du médiateur : [à compléter]
Adresse postale : [à compléter]
Site internet : [à compléter]
9. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.
10. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales :
E-mail : petsittingnantes@outlook.fr
Adresse postale : Céline Arnaudeau — Minou et Némo, 69 boulevard Joliot-Curie, 44200 Nantes, France.